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Justice – La cour d’Appel d’Antananarivo ouvre ses portes

Les  greffiers  en  chef  de  la  cour  d'Appel  (à  gauche)  et  du  tribunal  de  première instance  d'Antananarivo  (à  droite).

La reprise des activités du palais de la Justice bat son plein, sous la condition du respect des règles sanitaires.

Après trois mois de confinement, les dossiers cumu­lent auprès du tribunal de première instance et de la cour d’Appel d’Antananarivo. Le traitement des affaires a ralenti depuis le déclenchement de la crise sanitaire. Une partie du service public de la justice a fonctionné pour satisfaire les usagers depuis le mois de mai. Mais la disposition n’a pas suffi pour accélérer les dossiers reçus.

Afin de reprendre les activités au tribunal, la Cour d’Appel, en particulier, ouvrira ses portes aux justiciables à partir de lundi. « À l’exception des affaires pénales encore en instance, quinze dossiers par audience seront traités mis à part les dossiers en état dont les décisions sont prêtes à être déclarées », explique Aimée Raolia­sindrahona, greffier en chef de la cour d’Appel d’Antana­narivo.

Barrières sanitaires

De même, pour le tribunal de première instance, les audiences civiles sur la section sociale, commerciale, foncière et correctionnelle se poursuivront. Les affaires qui devront passer à l’audience sont déjà affichées dans la cour du tribunal à Anosy. Les parties en litige sont déjà notifiées pour les programmes enrôlés à partir de la semaine prochaine. « Dix dossiers par jour seront jugés pour les audiences correctionnelles. C’est peu mais la nouvelle organisation pourrait satisfaire les justiciables », note Ella Inham Herinatrehana, greffier en chef du tribunal de première instance d’Anta­nanarivo.

Cette responsable avise les visiteurs du palais de la Justice que les barrières sanitaires seront renforcées et quiconque ne respectant pas les instructions sera immédiatement expulsé de l’enceinte du tribunal. Le port du masque pour tous les usagers, le lavage des mains ainsi que la distanciation sociale d’un mètre sont obligatoires pour tous. Le rassemblement au sein du palais de la Justice est strictement interdit pour éviter la propagation de la pandémie et pour lutter contre les rabatteurs.

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